bonjour
j'ai vu sur quelque uns des schémas de bagues en perles inscrit reproduction et vente interdite....je ne veux ni faire la reproduction ni vendre les schéma bien évidemment mais j'ai appris a faire ces bagues en m'inspirant des schémas, ma question est :est ce qu'il m'est permis de vendre mes bagues que j'ai confectionné a partir de ces schémas...je vous remercie de me répondre
j'ai vu sur quelque uns des schémas de bagues en perles inscrit reproduction et vente interdite....je ne veux ni faire la reproduction ni vendre les schéma bien évidemment mais j'ai appris a faire ces bagues en m'inspirant des schémas, ma question est :est ce qu'il m'est permis de vendre mes bagues que j'ai confectionné a partir de ces schémas...je vous remercie de me répondre